Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2010

Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2010


Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Gérard Foucault, Maire.

10 points ont été examinés au cours de la séance.

1)Budget Primitif 2010

Le budget primitif s’élève à 3.813.544,00 €, tant en dépenses qu’en recettes.

Le virement à la section d’investissement est de 320.462,22 €, la Dotation aux Amortissements est de 57.871,78 €.

Les charges de personnel représentent 54 % du budget de fonctionnement.

En Investissement, on note de nouvelles opérations :

- Logiciels élections et comptabilité 19.700 €

- Réfections de voiries 50.000 €

- Achat d’ordinateurs pour l’école Pasteur 17.000 €

- Achat de mobilier pour l’ouverture de 2 classes 4.200 €

- Achat d’une citerne 6.000 €

- Achat d’un aspirateur glouton 10.000 €

- Achat de jardinières 11.000 €

- Installation lave-vaisselle à la Lampisterie 15.000 €

- Achat d’un véhicule de transport 20.000 €

- Achat d’un tracteur 15.000 €

- Achat d’une remorque 5.000 €

- Achat d’une nacelle 60.000 €

- Réfection du local près du presbytère 30.000 €

- Chauffage presbytère 15.000 €

- Menuiserie presbytère 12.000 €

- Toiture foyer football 15.000 €

- Chauffage école de musique 16.000 €

- Chauffage école des cigognes 60.000 €

- Installation de panneaux solaires 30.000 €

Le total des dépenses s’élève à 540.500,00 €.

2)Vote du taux des 3 taxes

Les taux votés pour 2010 sont :

- Taxe d’Habitation : 13,82 %

- Taxe Foncier Bâti : 25,58 %

- Taxe Foncier Non-Bâti : 70,75 %

3)Ouverture des droits d’allocations chômage

Le conseil municipal approuve l’ouverture de droits à l’allocation chômage pour 2 salariés.

4)Manifestations organisées par la commune

Ducasse du 2 Bis

Fête de la Musique - HAILLICOURT C’EST GONFLE

Jeux gonflables - Orchestre

Festivités du 14 juillet

Bal, Promenade en calèche, Jeux gonflables, Feu d’artifice et quartiers d’été carreau Fosse 6

Fête Communale de septembre

Bal, Course cycliste, Feu d’artifice, Concours maisons fleuries

Convoi Militaire - Il était une fois l’Artois libéré

Course Pédestre

La course à part

Spectacle de Noël Pour les enfants des écoles

Le conseil municipal donne également délégation au Maire pour signer tout contrat relatif à ces manifestations.

5)Le conseil décide de rémunérer les agents qui ont travaillé lors des élections régionales.

6)Attribution d’un marché de carburant

Suite à la consultation organisée par le SIVOM du Bruaysis le marché de carburant est attribué à la société TOTAL.

7)Il est décidé la rénovation du presbytère.

Une convention sera signée avec l’association AVIEE pour l’insertion sociale de personnes en difficulté. Une équipe de 8 personnes sera formée au métier d’ouvrier polyvalent du bâtiment.

Le coût de formation pour la commune s’élèvera à 10.500 €.

La commune fournira les matériaux nécessaires à la rénovation.

8)Transport scolaires et Accueils de Loisirs

Un marché de transport sera passé avec Véolia Transport - Autobus Artésiens à Béthune jusqu’au 30 juin 2011.

9)Modification des statuts du SIVOM du Bruaysis

Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts ainsi que la nouvelle dénomination du Service INSERTION-SOLIDARITE.

10)Groupement de commande

La commune a décidé d’adhérer au groupement de commande pour l’achat de papier et d’enveloppes organisé par le SIVOM du Bruaysis.