Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 28 avril 2011
1) Budget Primitif 2011 Le Budget Primitif équilibré autant en Fonctionnement qu’en Investissement s’établit comme suit :
Fonctionnement : 4.907.079,37 €
Investissement : 2.491.552,61 €
Les reports de l’année 2010 ont fait l’objet d’une reprise au Budget Primitif de 2011.
En investissement, ont été reprises toutes les opérations décrites au Débat d’Orientation Budgétaire :
Aménagement de la maison des Associations : 350.000 €
Organigramme des serrures des bâtiments communaux : 20.000 €
Construction d’un ossuaire : 20.000 €
Aménagement du foyer du football et vestiaire : 15.000 €
Chauffage aux services techniques : 40.000 €
Réfection des toitures des logements instituteurs : 300.000 €
Réfection de voirie et trottoir : 80.000 €
Travaux rue des Genêts : 45.000 €
Eclairage public : 60.000 €
Achat signalisation routière : 10.000 €
Achat matériel de bureau et informatique : 32.000 €
Achat de mobilier, outillage, matériel : 21.000 €
Achat matériel de transport : 35.000 €
Restauration de l’église : 1.014.800 €
Pour financer l’ensemble des investissements il est prévu de compléter les fonds propres par un emprunt de 705.600 € pour l’église et un emprunt globalisé de 65.474 €
2) Vote du taux des 3 taxes
Il n’y a pas d’augmentation des taux des 3 taxes
Taxe d’Habitation : 13,82 %
Foncier Bâti : 25,28 %
Foncier Non Bâti : 70,75 %
3) Subventions aux associations locales année 2011
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de la commission Vie Associative et du Bureau Municipal, décide d’attribuer aux associations de la commune pour 2011, les subventions suivantes :
Espoir Sportif Haillicourt : 5300,00 €
Club de Marche « Les Chamois » : 200,00 €
Gymnastique Féminine : 400,00 €
Club Cyclotourisme « Les Blaireaux d’Haillicourt » : 200,00 €
Team Compétition Cycliste : 1785,00 €
Karaté Club Haillicourt : 1524,00 €
Boulodrome des Oiseaux : 152,00 € Boulistes du Quai de Vente : 152,00 €
Boulodrome Charles Tondeur : 152,00 €
Chorale Chant’ chœur : 500,00 €
Les Amis du Livre : 1000,00 €
Comité Local des ACPG - CATM - TOE - Veuves de Haillicourt : 300,00 €
Anciens Combattants et victimes de guerre : 350,00 €
Comité des Fêtes : 3500,00 €
Comité de Quartier Chemin Latéral : 250,00 €
A.P.E. Pasteur : 200,00 €
Association Sportive Pasteur USEP : 200,00 €
APEEP Haillicourt la Voix des Cigognes : 200,00 €
OCCE école Basly : 200,00 €
Communauté Paroissiale Franco-Polonaise Haillicourt 2 Bis : 152,00 €
Onyx-62 Radio Assistance Secours : 300,00 €
Donneurs de Sang Bénévoles : 152,00 €
Association Colombophile La Victoire : 250,00 €
Adopté à l’unanimité.
Amicale du Personnel Communal de la Ville d’Haillicourt : 1000,00 €
Adopté. 1 Contre : M. Kwasmiervska.
Les élus, membres d’associations, concernés par le vote des subventions se retirent lors de l’examen de la demande.
Amicale Pasteur Haillicourt Basket : 3750,00 €
S’est retirée : Madame Descamps
Fanny Javelot Club : 990,00 €
S’est retiré : Monsieur Napierala
Harmonie Sainte- Cécile « Les Amis Réunis » : 22000,00 €
Se sont retirés : Messieurs Foucault Gérard, Blond, Madame Descamps
La Mémoire d’Haillicourt : 1000,00 €
Se sont retirés : Messieurs Medvejsek et Foucault Grégory
Comité de Quartier Fosse 6 : 3200,00 €
S’est retiré : Monsieur Napierala
L’Amicale de la Cité des Oiseaux : 1000,00 €
Se sont retirés : Messieurs Delestrez, Ardon, Madame Dluzak
Union Commerciale Haillicourt HAACIS : 3500,00 €
S’est retirée : Madame Bourriez
Ces subventions ont été adoptées individuellement à l’unanimité.
4) Subventions aux associations d’intérêt général année 2011
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de la commission Vie Associative et du Bureau Municipal, décide d’attribuer les subventions suivantes pour 2011 :
Ecole Sainte Louise de Marillac HAITI : 100,00 €
Secours Catholique Arras (antenne BRUAY-LA-BUISSIERE) : 100,00 €
Vie Libre (Prévention Maladie Alcoolique) BRUAY et environs : 100,00 €
Consommation, Logement, Cadre de Bie BRUAY-LA-BUISSIERE : 200,00 €
PEP 62 Pupilles de l’Enseignement Public ARRAS : 30,00 €
APEI Association Parents d’enfants inadaptés BETHUNE : 30,00 €
DDEN Délégation Départementale de l’Education nationale Circonscription de BRUAY : 100,00 €
APE-FCPE Association Parents d’Elèves du Bruaysis : 1032,00 €
FCPE Noeux les Mines : 96,00 €
Fondation du Patrimoine MARC EN BAROEUL : 160,00 €
Adopté à l’unanimité.
5) Désignation d’un conseiller au sein de la commission « Handicap, 3ème âge, Santé, Politique de la Ville »
Madame BOUTON Marie-Thérèse est désignée pour remplacer Madame PELTIER au sein de cette commission.
6) Manifestations organisées par la commune en 2011 Le Conseil Municipal,
Sur proposition du Bureau Municipal,
DECIDE
D’organiser les manifestations suivantes avec la participation de la commune :
1) Ducasse du 2 Bis :
Prise en charge du branchement EDF pour chapiteau (participation à la location d’un chapiteau pour moitié du prix avec l’Amicale de la Cité des Oiseaux dans la limite maximale de 1.200 €)
2) Fête de la Musique du 18 juin :
Spectacle en extérieur
3) Festivités du 13 juillet :
Spectacle
Concert 4) Festivités du 14 juillet :
Bal, Promenade en calèche, Jeux gonflables
Feu d’artifice, quartiers d’été, etc.
5) HAILLICOURT c’est gonflé :
Jeux gonflables
6) Fête Communale de septembre :
Bal, (prise en charge pour moitié du prix de la formation musicale dans la limite de 500 €)
Course cycliste
Feu d’artifice
Concours des maisons fleuries
7) Défilé du Convoi Militaire « Il était une fois l’Artois libéré » :
Convoi militaire avec l’association REMEMBER et restauration
8) Course Pédestre :
La course à part
9) Spectacle de Noël :
Pour les enfants des écoles. Intervention d’un prestataire.
Il décide également de mandater Monsieur le Maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir à l’organisation des manifestations susnommées et à signer tout contrat relatif à ces dites manifestations.
10) Redevances spéciales pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers
Suite à l’instauration de la redevance spéciale par Artois Comm. la commune va signer des conventions pour les établissements suivants :
Mairie
Salle des fêtes
Ecole de musique
Salle joliot curie
Eglise
Presbytère
Cimetière
Société colombophile
Boulodrome George Sand
Boulodrome Les Oiseaux 2 bis
Boulodrome Quai de Vente
Services techniques
Ecole mixte Pasteur
Ecole maternelles Les Cigognes
Ecole mixte Basly
Ecole maternelle Les Boutons d’Or
Bibliothèque
Salle de la lampisterie
Salle des sports
Stade municipal de football