Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 28 avril 2011

1) Budget Primitif 2011 Le Budget Primitif équilibré autant en Fonctionnement qu’en Investissement s’établit comme suit :

Fonctionnement : 4.907.079,37 €

Investissement : 2.491.552,61 €

Les reports de l’année 2010 ont fait l’objet d’une reprise au Budget Primitif de 2011.

En investissement, ont été reprises toutes les opérations décrites au Débat d’Orientation Budgétaire :

Aménagement de la maison des Associations : 350.000 €

Organigramme des serrures des bâtiments communaux  : 20.000 €

Construction d’un ossuaire : 20.000 €

Aménagement du foyer du football et vestiaire : 15.000 €

Chauffage aux services techniques : 40.000 €

Réfection des toitures des logements instituteurs : 300.000 €

Réfection de voirie et trottoir : 80.000 €

Travaux rue des Genêts : 45.000 €

Eclairage public : 60.000 €

Achat signalisation routière : 10.000 €

Achat matériel de bureau et informatique : 32.000 €

Achat de mobilier, outillage, matériel : 21.000 €

Achat matériel de transport : 35.000 €

Restauration de l’église : 1.014.800 €

Pour financer l’ensemble des investissements il est prévu de compléter les fonds propres par un emprunt de 705.600 € pour l’église et un emprunt globalisé de 65.474 €

2) Vote du taux des 3 taxes

Il n’y a pas d’augmentation des taux des 3 taxes

Taxe d’Habitation : 13,82 %

Foncier Bâti : 25,28 %

Foncier Non Bâti : 70,75 %

3) Subventions aux associations locales année 2011

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de la commission Vie Associative et du Bureau Municipal, décide d’attribuer aux associations de la commune pour 2011, les subventions suivantes :

Espoir Sportif Haillicourt : 5300,00 €

Club de Marche « Les Chamois » : 200,00 €

Gymnastique Féminine  : 400,00 €

Club Cyclotourisme « Les Blaireaux d’Haillicourt » : 200,00 €

Team Compétition Cycliste : 1785,00 €

Karaté Club Haillicourt  : 1524,00 €

Boulodrome des Oiseaux : 152,00 € Boulistes du Quai de Vente : 152,00 €

Boulodrome Charles Tondeur : 152,00 €

Chorale Chant’ chœur : 500,00 €

Les Amis du Livre : 1000,00 €

Comité Local des ACPG - CATM - TOE - Veuves de Haillicourt : 300,00 €

Anciens Combattants et victimes de guerre : 350,00 €

Comité des Fêtes : 3500,00 €

Comité de Quartier Chemin Latéral : 250,00 €

A.P.E. Pasteur : 200,00 €

Association Sportive Pasteur USEP : 200,00 €

APEEP Haillicourt la Voix des Cigognes : 200,00 €

OCCE école Basly : 200,00 €

Communauté Paroissiale Franco-Polonaise Haillicourt 2 Bis : 152,00 €

Onyx-62 Radio Assistance Secours : 300,00 €

Donneurs de Sang Bénévoles : 152,00 €

Association Colombophile La Victoire  : 250,00 €

Adopté à l’unanimité.

Amicale du Personnel Communal de la Ville d’Haillicourt : 1000,00 €

Adopté. 1 Contre : M. Kwasmiervska.

Les élus, membres d’associations, concernés par le vote des subventions se retirent lors de l’examen de la demande.

Amicale Pasteur Haillicourt Basket : 3750,00 €

S’est retirée : Madame Descamps

Fanny Javelot Club : 990,00 €

S’est retiré : Monsieur Napierala

Harmonie Sainte- Cécile « Les Amis Réunis » : 22000,00 €

Se sont retirés : Messieurs Foucault Gérard, Blond, Madame Descamps

La Mémoire d’Haillicourt : 1000,00 €

Se sont retirés : Messieurs Medvejsek et Foucault Grégory

Comité de Quartier Fosse 6 : 3200,00 €

S’est retiré : Monsieur Napierala

L’Amicale de la Cité des Oiseaux : 1000,00 €

Se sont retirés : Messieurs Delestrez, Ardon, Madame Dluzak

Union Commerciale Haillicourt HAACIS : 3500,00 €

S’est retirée : Madame Bourriez

Ces subventions ont été adoptées individuellement à l’unanimité.

4) Subventions aux associations d’intérêt général année 2011

Le Conseil Municipal,

Sur proposition de la commission Vie Associative et du Bureau Municipal, décide d’attribuer les subventions suivantes pour 2011 :

Ecole Sainte Louise de Marillac HAITI  : 100,00 €

Secours Catholique Arras (antenne BRUAY-LA-BUISSIERE) : 100,00 €

Vie Libre (Prévention Maladie Alcoolique) BRUAY et environs  : 100,00 €

Consommation, Logement, Cadre de Bie BRUAY-LA-BUISSIERE : 200,00 €

PEP 62 Pupilles de l’Enseignement Public ARRAS : 30,00 €

APEI Association Parents d’enfants inadaptés BETHUNE : 30,00 €

DDEN Délégation Départementale de l’Education nationale Circonscription de BRUAY : 100,00 €

APE-FCPE Association Parents d’Elèves du Bruaysis : 1032,00 €

FCPE Noeux les Mines : 96,00 €

Fondation du Patrimoine MARC EN BAROEUL : 160,00 €

Adopté à l’unanimité.

5) Désignation d’un conseiller au sein de la commission « Handicap, 3ème âge, Santé, Politique de la Ville »

Madame BOUTON Marie-Thérèse est désignée pour remplacer Madame PELTIER au sein de cette commission.

6) Manifestations organisées par la commune en 2011 Le Conseil Municipal,

Sur proposition du Bureau Municipal,

DECIDE

D’organiser les manifestations suivantes avec la participation de la commune :

1) Ducasse du 2 Bis :

Prise en charge du branchement EDF pour chapiteau (participation à la location d’un chapiteau pour moitié du prix avec l’Amicale de la Cité des Oiseaux dans la limite maximale de 1.200 €)

2) Fête de la Musique du 18 juin :

Spectacle en extérieur

3) Festivités du 13 juillet :

Spectacle

Concert 4) Festivités du 14 juillet :

Bal, Promenade en calèche, Jeux gonflables

Feu d’artifice, quartiers d’été, etc.

5) HAILLICOURT c’est gonflé :

Jeux gonflables

6) Fête Communale de septembre :

Bal, (prise en charge pour moitié du prix de la formation musicale dans la limite de 500 €)

Course cycliste

Feu d’artifice

Concours des maisons fleuries

7) Défilé du Convoi Militaire « Il était une fois l’Artois libéré » :

Convoi militaire avec l’association REMEMBER et restauration

8) Course Pédestre :

La course à part

9) Spectacle de Noël :

Pour les enfants des écoles. Intervention d’un prestataire.

Il décide également de mandater Monsieur le Maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir à l’organisation des manifestations susnommées et à signer tout contrat relatif à ces dites manifestations.

10) Redevances spéciales pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers

Suite à l’instauration de la redevance spéciale par Artois Comm. la commune va signer des conventions pour les établissements suivants :

Mairie

Salle des fêtes

Ecole de musique

Salle joliot curie

Eglise

Presbytère

Cimetière

Société colombophile

Boulodrome George Sand

Boulodrome Les Oiseaux 2 bis

Boulodrome Quai de Vente

Services techniques

Ecole mixte Pasteur

Ecole maternelles Les Cigognes

Ecole mixte Basly

Ecole maternelle Les Boutons d’Or

Bibliothèque

Salle de la lampisterie

Salle des sports

Stade municipal de football