Compte rendu du conseil municipal du 15 juin 2012

N° 1 : Suite à la démission de Madame TAFFIN, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur BLONDEL Gérard pour siéger au sein de la commission « CAJ, Service Animation, Loisirs, Jeunesse, Garderie ».

N° 2 : Suite à la démission de Madame SIEMIATKOWSKI, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Madame DEBUSNE Emmanuelle pour siéger au sein de la commission « Aide Sociale, Logement, CCAS ».

N° 3 : Suite à la démission de Madame LALOYER, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur BLONDEL Gérard pour siéger au sein de la commission « Urbanisme, PLU, Habitat, Communication ».

N° 4 : Suite à la démission de Madame ZYDORCZYK et de Madame TAFFIN, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur GORILLOT Samuel et Madame DEMONCHAUX Sylvie pour siéger au sein de la commission « Enseignement, Enfance, Petite Enfance ».

N° 5 : Suite à la démission de Madame LALOYER, la commission d’Appel d’Offres se compose comme suit :

Président :

Monsieur FOUCAULT Gérard

Commissaires Titulaires :

Monsieur KWASMIERVSKA Christian

Monsieur DUQUENOY Marcel

Monsieur DUPUIS Roger

Monsieur TILLIE Teddy

Madame DESSAILLY Brigitte

Commissaires suppléants :

Monsieur DELESTREZ Optat

Monsieur BESNARD Patrice

Madame VANDAMME Michèle

Monsieur VANCAUWELAERT Christophe

Monsieur FOUCAULT Grégory

N° 6 : Suite à la démission de Madame ZYDORCZYK, Monsieur KWASMIERVSKA Christian est désigné en qualité de membre du conseil municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de la commune.

N° 7 : Dans le cadre des nouvelles dispositions concernant le classement d’une installation sportive, la Fédération Française de Football demande à la municipalité d’établir une convention de mise à disposition des installations sportives municipales mises aux normes pour la pratique du football. Le conseil décide de signer cette convention.

N° 8 : La commune décide de signer un nouveau contrat de location-entretien de la machine à affranchir. En effet, suite à la nouvelle tarification de l’affranchissement du courrier, il faut changer de machine car l’ancienne n’est plus actualisable. Ce changement s’effectue aux mêmes conditions qu’auparavant.

N° 9 : La commune décide d’embaucher pour une période de 6 mois un archiviste pour classer les archives de la commune.

N° 10 : Un atelier musique fonctionne dans le cadre d’une action Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Or les jeunes gens, souhaitent emprunter les instruments qu’ils utilisent. Le conseil municipal décide de mettre en place un contrat de prêt d’instruments.

N° 11 : Le conseil municipal adopte le règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale d’Haillicourt.

N° 12 : Tarifs des droits de place pour les marchés et les fêtes foraines – Modification :

La délibération du 30 novembre 2001 est modifiée de la façon suivante :

Marché (le mètre linéaire) : 0,20 €

Fête Foraine (le mètre carré) : 0,20 €

Vente au déballage (le mètre linéaire) : 1,00 €

N° 13 : Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre Cantine-Garderie-Centre de Loisirs :

Le conseil municipal décide de résilier le marché de maîtrise d’œuvre signé avec Monsieur DAUBRESSE pour la construction d’une cantine, garderie, centre de loisirs et d’arrêter les honoraires à la somme de 36.456 € H.T. Il décide également une nouvelle consultation pour le choix d’un architecte pour la construction d’un restaurant scolaire et de fixer l’enveloppe des travaux à 1.000.000 € H.T.

N° 14 : Le conseil municipal décide de désigner au sein de l’Association Habitat-Insertion, en qualité de représentant du conseil municipal : Madame VANDAMME Michèle, titulaire Madame GWIZDEK Josette, suppléant

N° 15 : Le conseil municipal demande une subvention à l’office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre pour la restauration du « Monument aux Morts ».

N° 16 : Le conseil municipal décide de signer un protocole de coopération avec l’Etat, la Communauté d’Agglomération de l’Artois, le Conseil Général et la Caisse d’Allocations Familiales d’Arras pour lutter contre l’habitat indigne.

N° 17 : Le conseil municipal approuve et met en place au 1er juillet 2012, le règlement intérieur d’Hygiène et de Sécurité au sein des services de la commune.

N° 18 : Le conseil municipal décide de recourir au service « Hygiène et Sécurité » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais pour assurer les fonctions d’inspection et de conseil dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité au travail. Une convention sera signée avec le centre de gestion.

N° 19 : Restauration scolaire et des Accueils de Loisirs : Suite à la consultation concernant le contrat de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et des accueils de loisirs, le conseil municipal décide de retenir la société DUPONT Restauration S.A. à Libercourt. Un contrat de 2 ans sera signé avec cette société.

N° 20 : Subvention exceptionnelle société colombophile « La Victoire » : Le conseil municipal décide d’octroyer une subvention exceptionnelle de 500 € à l’association colombophile « La Victoire » pour l’organisation d’un concours de vitesse et demi-fond de pigeons voyageurs.

N° 21 : Travaux rue Koenig : Le conseil municipal décide de réaliser des travaux de rénovation des trottoirs et caniveaux dans la rue Koenig. Il décide également d’entreprendre des travaux de lutte contre les inondations et qu’une réflexion sera engagée sur le choix du meilleur dispositif pour améliorer le quotidien des riverains.

N° 22 : Le conseil municipal décide de percevoir du SABALFA la somme de 552,55 € due par Numéricable pour occupation du domaine public de la commune.

N° 23 : Le personnel communal va effectuer des heures supplémentaires les 17 juin, 14 juillet et 15 août 2012. Le conseil municipal décide de rémunérer les agents concernés en heures supplémentaires.