Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 juin 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire.

6 points ont été examinés.

Point n° 1 : Bois à Baudets – Approbation du Compte Rendu d’Activité au Concédant (CRAC) 2016 de Territoires Soixante-Deux. Le conseil municipal approuve le Compte Rendu d’Activité au Concédant 2016, établi par Territoires Soixante-Deux, qui précise l’avancement physique, financier, administratif et juridique de l’aménagement de la zone du Bois à Baudets au 31 décembre 2016.

Point n° 2 : Adhésion au contrat d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais. Le conseil municipal approuve les taux et prestations obtenus par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais pour le compte de notre collectivité. Il décide donc d’adhérer au contrat groupe assurance statutaire à compter du 1er janvier 2018.

Point n° 3 : Avis sur la cession d’un logement social situé au n°17 résidence Georges Vasseur à Haillicourt. Le conseil municipal émet un avis favorable à la cession du logement locatif situé au n° 17, résidence Georges Vasseur à Haillicourt, au prix de 110.000 €.

Point n° 4 : Avis sur la cession d’un logement social situé au n° 23 rue des Merles à Haillicourt. Le conseil municipal émet un avis favorable à la cession du logement locatif situé au n° 23, rue des Merles à Haillicourt.

Point n° 5 : Subventions aux Associations locales. Le conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes :
-  Amicale du Personnel d’Haillicourt : 5.000 €
-  Amicale Pasteur Haillicourt Basket : 4.750 €
-  Espoir Sportif Haillicourtois : 3.750 €

Point n° 6 : Subventions aux Associations d’Intérêt Général. Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 100 € à l’Association Française des Sclérosés en Plaques.