Compte rendu du Conseil Municipal du 23 juillet 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 23 juillet 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire.

Six points étaient inscrits à l’ordre du jour :

Le Point n° 1 : « Subvention complémentaire à l’Harmonie Sainte-Cécile Les Amis Réunis » est retiré de l’ordre du jour.

Point n° 2 : Recrutement de personnes en emploi d’avenir.

Le Conseil Municipal, Considérant qu’il convient de participer à la réinsertion professionnelle des jeunes âgés de 16 à 25 ans, DECIDE
-  De créer 5 postes pour des emplois d’avenir à compter du 15 juin 2015,
-  Mandate Monsieur le Maire pour recruter des personnes en emploi d’avenir en fonction des besoins de la collectivité.

Point n° 3 : Actualisation du tableau des effectifs.

Le Conseil Municipal approuve le tableau des effectifs reprenant les filières administratives, techniques, animation, police municipale et médico-sociale. Les effectifs s’élèvent à 53 agents.

Point n° 4 : Occupation domaniale par la société Numéricable

Redevances 2013 et 2014 réclamées par le SABALFA et reversées à la commune d’Haillicourt. Le Conseil Municipal accepte de recevoir du SABALFA la somme de 294,32 € représentant les redevances dues par Numéricable au titre des années 2013 et 2014.

Point n° 5 : Mise en vente et réforme de véhicules et matériels aux services techniques.

Le Conseil Municipal décide de déposer à la salle des ventes aux enchères pour mise en vente :
- 1 véhicule Citroën AX de 1995
- 1 autobus Temsa de 2001
- 1 bras de coupe
- 1 broyeur de branches
- 1 herse
- 1 charrue
- 1 plateau de coupe

Et il décide de réformer :

- 1 véhicule Citroën ZX de 1992 destiné à la destruction
- 2 cuves à eau

Point n° 6 : Elections Régionales des 6 et 13 décembre 2015 Indemnités pour travaux supplémentaires.

Le Conseil Municipal Considérant que certains agents vont effectuer des heures supplémentaires lors des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015, DECIDE D’octroyer des indemnités pour travaux supplémentaires à ces agents.