Compte rendu du Conseil Municipal du 23 juillet 2015
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 23 juillet 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire.
Six points étaient inscrits à l’ordre du jour :
Le Point n° 1 : « Subvention complémentaire à l’Harmonie Sainte-Cécile Les Amis Réunis » est retiré de l’ordre du jour.
Point n° 2 : Recrutement de personnes en emploi d’avenir.
Le Conseil Municipal,
Considérant qu’il convient de participer à la réinsertion professionnelle des jeunes âgés de 16 à 25 ans,
DECIDE
De créer 5 postes pour des emplois d’avenir à compter du 15 juin 2015,
Mandate Monsieur le Maire pour recruter des personnes en emploi d’avenir en fonction des besoins de la collectivité.
Point n° 3 : Actualisation du tableau des effectifs.
Le Conseil Municipal approuve le tableau des effectifs reprenant les filières administratives, techniques, animation, police municipale et médico-sociale. Les effectifs s’élèvent à 53 agents.
Point n° 4 : Occupation domaniale par la société Numéricable
Redevances 2013 et 2014 réclamées par le SABALFA et reversées à la commune d’Haillicourt. Le Conseil Municipal accepte de recevoir du SABALFA la somme de 294,32 € représentant les redevances dues par Numéricable au titre des années 2013 et 2014.
Point n° 5 : Mise en vente et réforme de véhicules et matériels aux services techniques.
Le Conseil Municipal décide de déposer à la salle des ventes aux enchères pour mise en vente :
1 véhicule Citroën AX de 1995
1 autobus Temsa de 2001
1 bras de coupe
1 broyeur de branches
1 herse
1 charrue
1 plateau de coupe
Et il décide de réformer :
1 véhicule Citroën ZX de 1992 destiné à la destruction
2 cuves à eau
Point n° 6 : Elections Régionales des 6 et 13 décembre 2015 Indemnités pour travaux supplémentaires.
Le Conseil Municipal Considérant que certains agents vont effectuer des heures supplémentaires lors des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015, DECIDE D’octroyer des indemnités pour travaux supplémentaires à ces agents.