Compte rendu du Conseil Municipal du 16 Décembre 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 16 décembre 2014 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire.

Trois points étaient inscrits à l’ordre du jour.

Point n° 1 : Vente de terrains rue du 1er Mai.

La commune est propriétaire de 2 parcelles cadastrées AH n° 238 et 375 d’une superficie de 856 m² et situées rue du 1er mai, derrière le Jardin de Curé.

Ces 2 parcelles sont enclavées et la commune n’en a pas l’utilité.

Il est décidé de vendre à M. et Mme LECIGNE ces parcelles qui s’intègrent à leur propriété, au prix du Service des domaines estimé à 5.100 €.

Point n° 2 : Régie pour le prêt de matériel - Montant des cautions.

La commune prête du matériel (tables, chaises) aux habitants d’Haillicourt ainsi qu’aux associations.

Lors du retour de ce matériel, il a été constaté des dégradations et aucun remboursement ne pouvait être demandé.

Une régie a été créée et il sera demandé une caution aux emprunteurs de matériel.

Le conseil a fixé les cautions de la façon suivante :

-  Prêt d’une chaise : 50 €
-  Prêt d’une table : 100 €
-  Prêt d’une grille d’exposition : 100 €
-  Prêt d’une tente « type Marabout » : 500 €

Le montant maximum de caution est fixé à 1.000 € par emprunteur.

Point n° 3 : Demande de subvention « Oxygène 62 ».

Dans le cadre de l’aménagement des abords de l’église Notre Dame d’Haillicourt, il est prévu de réaliser une mosaïque en buis entre l’église et le monument aux morts.

Pour financer ces travaux de plantation, le conseil municipal sollicite une subvention auprès du conseil Général au titre du programme « Oxygène 62 ».