Compte-rendu de la séance du 25 mars 2009

Compte-rendu réunion du 25 mars 2009

Le Conseil Municipal s’est réunit sous la présidence de Monsieur FOUCAULT Gérard, maire.

Budget primitif 2009 Le budget de fonctionnement s’élève à 3.807.919 €. En dépenses : La dotation aux amortissements est de 60.502 € et le virement à la section d’investissement est de 364.007 €. Les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent donc à 3.383.410 € dont les intérêts des emprunts s’élèvent à 40.300€ et les charges de personnel sont de 2.072.000 €. En recettes : Le total des recettes est de 3.807.919 € dont les dotations de l’Etat représentent 2.183.744 € et les Impôts locaux : 1.230.975 €.

Le Budget d’investissement Il s’élève à 785.330 € L’ensemble des opérations prévues au DOB ont été inscrites en investissement.
- Réparation de bâtiments communaux 266.100 €
- Réfection de voirie, réseau 105.000 €
- Signalisation routière 22.400 €
- Achat matériel de bureau 30.000 €
- Mobilier et matériel scolaire 8.400 €
- Achat matériel 60.000 €
- Achat de terrain 15.000 €
- Cité minière 32 bis – rue Gouraud 100.000 €

Vote du taux des 3 taxes : Compte tenu du contexte économique, le Conseil Municipal décide de maintenir les mêmes taux qu’en 2008 : Taxe d’Habitation : 13,82 % Taxe foncier bâti : 25,58 % Taxe foncier non bâti : 70,75 %

Subvention aux associations :
- Club de marché « les Chamoix » 200 €
- Gymnastique féminine 152 € + achat de matériel
- Cyclotourisme « les Blaireaux d’Haillicourt » 200 €
- Team compétition cycliste 1411 €
- Karaté club Haillicourt 1524 €
- Boulodrome des Oiseaux 152 €
- Boulodrome Quai de vente 152 €
- Boulodrome Charles Tondeur 152 €
- Chorale Chant’chœur 500 €
- Amicale des Calendres des Ch’tis 500 €
- ACPG – CATM – TOE 300 €
- Anciens combattants TOE AFN 300 €
- Comité des Fêtes 7500 €
- Comité quartier chemin latéral 200 €
- APE LES Cigognes 152 €
- OCCE Ecole Basly 152 €
- USEP Pasteur 200 €
- Amitié et tradition 106 €
- Comité des femmes polonaises Fosse 6 106 €
- Société locale polonaise du 2 bis 106 €
- Amitié Nord Pas de Calais Pologne 152 €
- Ligue des Dames 106 €
- Onyx 62 Radio assistance secours 106 €
- Donneurs de sang bénévole 167 €
- Association colombophile La Victoire 106 € Adopté à l’unanimité.
- Harmonie Ste Cécile « Les Amis Réunis » se sont retirés : MM Foucault Maire, Blond, Mme Descamps 18.000 € + Achat de 3 instruments pour un montant de 3000 € maximum. Adopté à l’unanimité.
- Comité de Quartier Fosse 6 Se sont retirés : M Napierala, Mme Vandamme 3200 € Adopté à l’unanimité
- Amicale du renouveau du 2 bis s’est retiré M. Ardon 1500 € 1 abstention : Mme Duwattez.
- APE Pasteur s’est retirée Mme Mysliwski 300 € Adopté à l’unanimité.
- Amicale Pasteur Haillicourt Basket se sont retirés Mme Duwattez, Descamps, M. Vancauwelaert 3500 € Adopté à l’unanimité.
- Fanny Javelot Club se retire M Napierala 990 € Adopté à l’unanimité

Subventions aux associations d’intérêt Général :
- Garde d’honneur de Lorette – Groupe de Bruay-La-Buissière 30,00 €
- Secours Catholique Arras (antenne de Bruay-la-Buissière) 100,00 €
- Vie libre – Bruay et environs 30,00 €
- Consommation, logement, Cadre de vie Bruay-la-Buissière 200,00 €
- PEP 62 Pupilles de l’enseignement public, Arras 30,00 €
- NAFSEP – Scléroses en plaques 30,00 €
- Recherches sur le Cancer de Lille 30,00 €
- APEI, Béthune 30,00 €
- AFM (Myopathie) à Mazinghem 30,00 €
- DDEN, Circonscription de Bruay 100,00 €
- APE – FCPE du Bruaysis 972,00 €

Le conseil municipal donne sur accord de principe pour planter 1 hectare de vignes sur le terril conique n° 9 du 2 bis. Les porteurs du projet MM Jammet et Pucek vont prendre contact avec l’EPF pour étudier les conditions de rétrocession du site à la commune. Cette initiative s’inscrit dans un projet de 200 ha de jardin botanique allant de Labuissière à Ohlain.

Restauration scolaire : Suite à une consultation, la société API Restauration a été retenue pour livrer les repas en liaison froide à la cantine scolaire.

Installation de feux tricolores – Marché de maîtrise d’œuvre : La société REVAL a été retenue pour établir un dossier de consultation des entreprises, de demande de subvention pour l’installation de feux tricolores au carrefour « Dubois ».

VRD rue Gouraud 6ème Opération – Marché de Maîtrise d’œuvre : La société REVAL a été retenue pour concevoir le dossier de demande de subvention GIRZOM, le dossier de consultation des entreprises, de marché, le suivi de chantier pour la réalisation des voiries rue Gouraud – 6ème Opération

9) Manifestations organisées par la commune pour l’année 2009 :

1° Ducasse du 2 Bis : Prise en charge du branchement EDF pour chapiteau (participation à la location d’un chapiteau pour moitié du prix avec le comité du Renouveau du 2 bis dans la limite maximale de 1.200 €).

2° Fête de la Musique du 21 juin : Installation de jeux gonflables. Prestation d’un orchestre.

3° Festivités du 13 juillet : Spectacle. Concert.

4° Festivités du 14 juillet : Bal, Promenade en calèche. Feu d’artifice, quartiers d’été, etc.

5° Fête Communale de septembre : Bal, (prise en charge pour moitié du prix de la formation musicale dans la limite de 500 €). Course cycliste et restauration. Feu d’artifice. Concours des maisons fleuries.

6° Défilé du Convoi Militaire « Il était une fois l’Artois libéré » : Convoi militaire avec l’association REMEMBER et restauration.

7° Course Pédestre : La course à part

8° Spectacle de Noël : Pour les enfants des écoles. Intervention d’un prestataire.

9° Concours des Maison Illuminées :