Compte-rendu de la séance du 25 mars 2009
Compte-rendu réunion du 25 mars 2009
Le Conseil Municipal s’est réunit sous la présidence de Monsieur FOUCAULT Gérard, maire.
Budget primitif 2009 Le budget de fonctionnement s’élève à 3.807.919 €. En dépenses : La dotation aux amortissements est de 60.502 € et le virement à la section d’investissement est de 364.007 €. Les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent donc à 3.383.410 € dont les intérêts des emprunts s’élèvent à 40.300€ et les charges de personnel sont de 2.072.000 €. En recettes : Le total des recettes est de 3.807.919 € dont les dotations de l’Etat représentent 2.183.744 € et les Impôts locaux : 1.230.975 €.
Le Budget d’investissement
Il s’élève à 785.330 €
L’ensemble des opérations prévues au DOB ont été inscrites en investissement.
Réparation de bâtiments communaux 266.100 €
Réfection de voirie, réseau 105.000 €
Signalisation routière 22.400 €
Achat matériel de bureau 30.000 €
Mobilier et matériel scolaire 8.400 €
Achat matériel 60.000 €
Achat de terrain 15.000 €
Cité minière 32 bis – rue Gouraud 100.000 €
Vote du taux des 3 taxes : Compte tenu du contexte économique, le Conseil Municipal décide de maintenir les mêmes taux qu’en 2008 : Taxe d’Habitation : 13,82 % Taxe foncier bâti : 25,58 % Taxe foncier non bâti : 70,75 %
Subvention aux associations :
Club de marché « les Chamoix » 200 €
Gymnastique féminine 152 € + achat de matériel
Cyclotourisme « les Blaireaux d’Haillicourt » 200 €
Team compétition cycliste 1411 €
Karaté club Haillicourt 1524 €
Boulodrome des Oiseaux 152 €
Boulodrome Quai de vente 152 €
Boulodrome Charles Tondeur 152 €
Chorale Chant’chœur 500 €
Amicale des Calendres des Ch’tis 500 €
ACPG – CATM – TOE 300 €
Anciens combattants TOE AFN 300 €
Comité des Fêtes 7500 €
Comité quartier chemin latéral 200 €
APE LES Cigognes 152 €
OCCE Ecole Basly 152 €
USEP Pasteur 200 €
Amitié et tradition 106 €
Comité des femmes polonaises Fosse 6 106 €
Société locale polonaise du 2 bis 106 €
Amitié Nord Pas de Calais Pologne 152 €
Ligue des Dames 106 €
Onyx 62 Radio assistance secours 106 €
Donneurs de sang bénévole 167 €
Association colombophile La Victoire 106 €
Adopté à l’unanimité.
Harmonie Ste Cécile « Les Amis Réunis »
se sont retirés : MM Foucault Maire, Blond, Mme Descamps
18.000 € + Achat de 3 instruments pour un montant de 3000 € maximum. Adopté à l’unanimité.
Comité de Quartier Fosse 6
Se sont retirés : M Napierala, Mme Vandamme 3200 € Adopté à l’unanimité
Amicale du renouveau du 2 bis
s’est retiré M. Ardon 1500 € 1 abstention : Mme Duwattez.
APE Pasteur
s’est retirée Mme Mysliwski 300 € Adopté à l’unanimité.
Amicale Pasteur Haillicourt Basket
se sont retirés Mme Duwattez, Descamps, M. Vancauwelaert 3500 € Adopté à l’unanimité.
Fanny Javelot Club
se retire M Napierala 990 € Adopté à l’unanimité
Subventions aux associations d’intérêt Général :
Garde d’honneur de Lorette – Groupe de Bruay-La-Buissière 30,00 €
Secours Catholique Arras (antenne de Bruay-la-Buissière) 100,00 €
Vie libre – Bruay et environs 30,00 €
Consommation, logement, Cadre de vie Bruay-la-Buissière 200,00 €
PEP 62 Pupilles de l’enseignement public, Arras 30,00 €
NAFSEP – Scléroses en plaques 30,00 €
Recherches sur le Cancer de Lille 30,00 €
APEI, Béthune 30,00 €
AFM (Myopathie) à Mazinghem 30,00 €
DDEN, Circonscription de Bruay 100,00 €
APE – FCPE du Bruaysis 972,00 €
Le conseil municipal donne sur accord de principe pour planter 1 hectare de vignes sur le terril conique n° 9 du 2 bis. Les porteurs du projet MM Jammet et Pucek vont prendre contact avec l’EPF pour étudier les conditions de rétrocession du site à la commune. Cette initiative s’inscrit dans un projet de 200 ha de jardin botanique allant de Labuissière à Ohlain.
Restauration scolaire : Suite à une consultation, la société API Restauration a été retenue pour livrer les repas en liaison froide à la cantine scolaire.
Installation de feux tricolores – Marché de maîtrise d’œuvre : La société REVAL a été retenue pour établir un dossier de consultation des entreprises, de demande de subvention pour l’installation de feux tricolores au carrefour « Dubois ».
VRD rue Gouraud 6ème Opération – Marché de Maîtrise d’œuvre : La société REVAL a été retenue pour concevoir le dossier de demande de subvention GIRZOM, le dossier de consultation des entreprises, de marché, le suivi de chantier pour la réalisation des voiries rue Gouraud – 6ème Opération
9) Manifestations organisées par la commune pour l’année 2009 :
1° Ducasse du 2 Bis : Prise en charge du branchement EDF pour chapiteau (participation à la location d’un chapiteau pour moitié du prix avec le comité du Renouveau du 2 bis dans la limite maximale de 1.200 €).
2° Fête de la Musique du 21 juin : Installation de jeux gonflables. Prestation d’un orchestre.
3° Festivités du 13 juillet : Spectacle. Concert.
4° Festivités du 14 juillet : Bal, Promenade en calèche. Feu d’artifice, quartiers d’été, etc.
5° Fête Communale de septembre : Bal, (prise en charge pour moitié du prix de la formation musicale dans la limite de 500 €). Course cycliste et restauration. Feu d’artifice. Concours des maisons fleuries.
6° Défilé du Convoi Militaire « Il était une fois l’Artois libéré » : Convoi militaire avec l’association REMEMBER et restauration.
7° Course Pédestre : La course à part
8° Spectacle de Noël : Pour les enfants des écoles. Intervention d’un prestataire.
9° Concours des Maison Illuminées :