Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Gérard Foucault, Maire. 8 points ont été examinés au cours de la séance.

1) Compte Administratif 2009 Le compte administratif présente un excédent de 872.537,60 € en section de fonctionnement. (Dépenses : 3.535.665,81 € - Recettes : 4.408.203,47 €). La section d’investissement présente également un excédent de 561.238,09 € (Dépenses : 355.350,32 € - Recettes : 916.588,41 €). Les restes à réaliser s’élèvent à 890.112,01 €.

2) Compte tenu des excédents de fonctionnement et d’investissement et des restes à réaliser le conseil décide d’affecter le résultat de la façon suivante :  Section fonctionnement – Excédent : 543.663,74 €  Section d’investissement – Affectation : 328.873,92 €

3) Le compte de gestion du receveur étant identique au compte administratif, le Conseil Municipal approuve le dit compte de gestion.

4) Budget Supplémentaire 2010 Les recettes de fonctionnement s’élèvent à 603.663,74 € de même que les dépenses qui se répartissent de la façon suivante : Chapitre 011 : 174.000,00 € Chapitre 012 : 65.000,00 € Chapitre 023 : 364.667,74 €

En section d’investissement le total des dépenses et des recettes s’équilibre à 1.502.775,75 €. Dans les opérations nouvelles on trouve : Le désamiantage 15.663,74 € Informatique 20.000,00 € Lave-vaisselle et matériel cantine 24.000,00 € Achat de terrains 45.000,00 € Rénovation rue Gouraud 188.000,00 € Restauration église 80.000,00 €

5) Comité Technique Paritaire Le conseil, après consultation des organisations syndicales fixe à 3 le nombre de représentants du personnel.

6) Centre de Loisirs - Rémunération - Modification Une modification est apportée au texte relatif à la rémunération du personnel des Accueils de Loisirs à savoir : « Le salaire repose sur 22 jours de travail, plus un jour pour la réunion de préparation et un jour de rangement. Seuls les jours réellement effectués donnent lieu à rémunération. Dans le cas d’un emploi d’animateur en juillet et août, la réunion de préparation ne sera rémunérée qu’une seule fois ».

7) Restauration des Accueils de Loisirs de juillet et août 2010 Le Conseil Municipal décide de retenir la société API Restauration pour la livraison de repas en liaison froide pour les centres de loisirs de juillet et août 2010.

8) Il est décidé que la commune adhère à la fondation du patrimoine. Montant de l’adhésion 250 € pour 2010.