Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 juin 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 12 juin 2019 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire.

7 points ont été examinés.

Point N° 1 : Création des emplois et recrutement de personnes en Parcours Emploi Compétences (PEC) Année 2019 Le Conseil municipal décide de créer les postes suivants, à compter du 1er janvier 2019 :
- 6 postes en PEC maximum pour les fonctions d’agents d’entretien,
- 5 postes en PEC maximum pour les fonctions d’ouvriers d’entretien des voiries,
- 8 postes en PEC maximum pour les fonctions de jardiniers,
- 5 postes en PEC maximum pour les fonctions d’ouvriers de maintenance des bâtiments,
- 5 postes en PEC maximum pour les fonctions d’agents de propreté,
- 3 postes en PEC maximum pour les fonctions d’agents administratifs,
- 3 postes en PEC maximum pour les fonctions d’assistants scolaires.

Le contrat d’accompagnement dans l’emploi établi à cet effet sera d’une durée initiale de 12 mois, renouvelable expressément, dans la limite de 24 mois, après renouvellement de la convention. La durée du travail est fixée à 20 heures par semaine. La rémunération sera fixée sur la base du SMIC horaire multiplié par le nombre d’heures de travail.

Point N°2 : Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies » Le Conseil municipal précise les principales caractéristiques des dépenses à reprendre au compte 6232 « fêtes et cérémonies », conformément aux instructions réglementaires et aux dispositions comptables propres à cet article budgétaire.

Point N°3 : Décision Modificative n° 1 – Budget 2019 Un dégrèvement de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants est appliqué. Par conséquent, il est nécessaire de prévoir les crédits en dépenses de fonctionnement avant d’émettre un titre de recettes. Le Conseil municipal approuve la décision modificative suivante pour le budget de l’exercice 2019 :

Point N°4 : Réforme de deux véhicules des services techniques et de deux photocopieurs des écoles maternelles Le Conseil Municipal décide de réformer les véhicules et les matériels suivants :

Point N°5 : Rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville. Consultation des communes des Conseils citoyens. Le Conseil Municipal émet un avis favorable au rapport d’activités 2018 relatif à la mise en œuvre du Contrat de Ville de la Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane.

Point N°6 : Sécurisation de la rue Léon Blum RD 86 e3. Le Conseil Municipal décide de poser des feux citoyens dans la rue Léon Blum et approuve le Plan de financement prévisionnel suivant :

Point N°7 : Vente de fers et métaux Le Conseil Municipal décide de vendre les fers et métaux accumulés sur le chantier de démolition des éléments d’architecture intérieure de la salle des fêtes par les agents des services techniques à la société ROCHE pour un montant de 752,60 €.