Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 octobre 2011

Point n° 1 : Eglise – Subvention.

Le premier point abordé a été une demande de subvention auprès du Conseil Général pour la restauration de l’église.

La cloche et le beffroi sont inscrits à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques et peuvent bénéficier d’une subvention au taux de 50 % de la dépense H.T. des travaux de restauration.

Le Conseil Municipal décide de demander une subvention de 6.358,50 € représentant 50 % de la dépense de 12.717,00 € H.T.

Point n° 2 : Taxe sur la consommation finale d’électricité.

La taxe sur la consommation finale d’électricité a été adoptée avec un coefficient multiplicateur de 8 à partir du 1er janvier 2012.

Point n° 3 : Véhicules à réformer.

Le conseil décide de réformer le matériel roulant suivant :

- 1 rouleau vibrant bicylindre BOMAG

- 1 fourgon Citroën C25 de 1991

- 1 Citroën Acadiane

- 1 tracteur Renault 551

- 1 AX blanche

Point n° 4 : Achat d’une Peugeot 206.

Le Conseil Municipal décide de ne pas acheter un véhicule Peugeot 206 Société compte tenu du kilométrage important.

Point n° 5 : Achat d’une Citroën C4.

Le conseil décide d’acheter une Citroën C4 de 23.450 km pour le prix de 12.750 € TTC, frais de carte grise inclus.

Point n° 6 : Augmentation du temps de travail d’un agent.

Le conseil décide d’augmenter le temps de travail d’un agent à 35 h / semaine.

En conséquence, un poste d’adjoint technique de 2ème classe 30 h / semaine est transformé en poste à 35 h / par semaine.

Point n° 7 : Convention de mise à disposition de locaux avec le Conseil Général.

Le Conseil Municipal décide de signer avec le département, une convention de mise à disposition gratuite de locaux à la lampisterie pour les permanences sociales à raison de 4 demi-journées par mois.