Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 juin 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 12 juin 2019 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 7 points ont été examinés. Point N° 1 : Création des emplois et recrutement de personnes en Parcours Emploi Compétences (PEC) Année 2019 Le Conseil municipal décide de créer les postes suivants, à compter du 1er janvier 2019 : 6 postes en PEC maximum pour les fonctions d’agents d’entretien, 5 postes en PEC maximum pour les fonctions d’ouvriers d’entretien des voiries, 8 postes (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 28 mars 2019 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 9 points ont été examinés. Point N° 1 : Approbation Compte de gestion 2018. Le Conseil municipal approuve le compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2018. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. Point n° 2 : Compte Administratif 2018 – Affectation du Résultat. Le Conseil (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 février 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 28 février 2019 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 18 points ont été examinés. Point N° 1 : Rapport sur les Orientations Budgétaires. Le Conseil municipal adopte le rapport sur les orientations budgétaires. Point n° 2 : Convention de désignation d’un maître d’ouvrage unique entre le Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle (SMT) et la Ville d’Haillicourt dans le cadre de la mise en œuvre du projet de BHNS sur le territoire de la (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 18 décembre 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Gérard Foucault, Maire. 17 points ont été examinés. 1) Décision sur le maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions. Le Conseil municipal décide de ne pas maintenir Monsieur Optat DELESTREZ dans ses fonctions d’adjoint. 2) Détermination du nombre de postes d’adjoints. Le Conseil municipal décide de supprimer un poste d’adjoint laissé vacant et fixe le nombre de poste d’adjoints à 7. Il détermine (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 novembre 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 novembre 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Kwasmiervska Christian, Adjoint au Maire. 2 points ont été examinés. 1) Revalorisation du budget des travaux de restauration de la Salle des Fêtes. Le Conseil municipal adopte le plan de financement prévisionnel ci-dessous : Et autorise Monsieur le Maire à solliciter pour l’exercice 2019 des subventions aussi élevées que possible, auprès de tout partenaire institutionnel ou organisme, notamment (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 02 octobre 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 2 octobre 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 8 points ont été examinés. 1) Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane - Compétences complémentaires. Le Conseil municipal décide d’approuver, en concordance avec la délibération de son Conseil communautaire en date du 27 juin 2018, la modification statutaire des compétences de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 juin 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 19 juin 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 8 points ont été examinés. 1) Bois à Baudets - Approbation du Compte Rendu d’Activité au Concédant (CRAC) 2017 de Territoires Soixante-Deux. Le Conseil municipal approuve le Compte Rendu d’Activité au Concédant 2017, établi par Territoires Soixante-Deux, qui précise l’avancement physique, financier, administratif et juridique de l’aménagement de la zone du Bois à Baudets au 31 décembre (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 28 mars 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 10 points ont été examinés. 1) Approbation Compte de Gestion 2017. Le Conseil Municipal approuve le Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2017. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. 2) Compte Administratif 2017. Affectation du Résultat. Le Conseil municipal (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 février 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 20 février 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 18 points ont été examinés. 1) Débat d’Orientations Budgétaires - Budget 2018. Dans les communes de 3500 habitants et plus, le maire présente au conseil municipal, dans un délai de deux mois précédant l’examen du budget, un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette. Le conseil municipal (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 28 novembre 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 8 points ont été examinés. Point n° 1 : Ouverture de commerces le dimanche - Année 2018. Chaque année, le Maire fixe la liste des dimanches pendant lesquels les commerces de détail peuvent faire travailler leurs salariés le dimanche, dans la limite de 12 dimanches maximum par an. Le conseil municipal émet un avis favorable à l’ouverture des dimanches 2 septembre 2018, 16 décembre (...) Lire la suite »

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