Compte rendu du Conseil Municipal du 07 juillet 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 7 juillet 2014 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Dix points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Tarifs des Accueils de Loisirs Périscolaires - Garderies. Les tarifs des accueils de loisirs périscolaires n’ont pas été modifiés depuis leur création. Avec les nouveaux rythmes scolaires, le temps de garderie va augmenter de 30 mn tous les jours. Le Conseil Municipal décide d’actualiser les tarifs et de prendre en compte, (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 30 avril 2014 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Neuf points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Règlement intérieur du Conseil Municipal. Conformément à l’article L 2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal a adopté son règlement intérieur. Pour : 21 Contre : 5 Abstention : 1 Point n° 2 : Budget Primitif 2014. Le Budget Primitif 2014 a été adopté à l’unanimité. En Fonctionnement, les (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 14 avril 2014 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Dix points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire. Le vote s’est déroulé à bulletin secret. Les délégations prévues à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ont été adoptées par : 18 POUR 6 CONTRE 2 NUL Liste des compétences déléguées : 1) D’arrêter et de modifier l’affectation des propriétés (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal 18 décembre 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 18 décembre 2013 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Trois questions étaient inscrites à l’ordre du jour. 1) Compte-rendu d’activité au concédant – Société ADEVIA Le Conseil Municipal a examiné le compte-rendu d’activité pour la zone du Bois à Baudets établi par la société ADEVIA à Liévin. La proposition d’aménagement de cette zone située près des écoles Basly, entre la rue Emile Zola et la rue Marcel Bodelot, a pour objectif de (...) Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er octobre 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 1er octobre 2013 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Neuf questions étaient inscrites à l’ordre du jour. Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 11 juin 2013 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 21 mai 2013 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 15 avril 2013 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 4 avril 2013 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 février 2013

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 15 février 2013 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Lire la suite »

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