Compte rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 08 décembre 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Six points ont été examinés. Point n° 1 : Institution de la redevance pour occupation du domaine public des communes par les ouvrages de transport et de distribution de gaz. Le décret du 25 avril 2007 prévoit la revalorisation de la redevance d’occupation des domaines publics communaux par les réseaux de transport, de distribution et par les canalisations particulières de gaz. Ce (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 23 juillet 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 23 juillet 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Six points étaient inscrits à l’ordre du jour : Le Point n° 1 : « Subvention complémentaire à l’Harmonie Sainte-Cécile Les Amis Réunis » est retiré de l’ordre du jour. Point n° 2 : Recrutement de personnes en emploi d’avenir. Le Conseil Municipal, Considérant qu’il convient de participer à la réinsertion professionnelle des jeunes âgés de 16 à 25 ans, DECIDE De créer 5 postes pour (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 17 juin 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Quatorze points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Installation d’un conseiller municipal Madame BÉCU Denise a été installé en qualité de conseiller municipal, en replacement de Monsieur NAPIERALA Edouard. Point n° 2 : Désignation d’un délégué titulaire au SIVOM du Bruaysis Monsieur BLONDEL Gérard a été élu délégué titulaire au SIVOM Communauté du Bruaysis. Point n° 3 : (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 3 avril 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Six points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Le Compte Administratif 2014. Pour le vote du Compte Administratif 2014, Monsieur le Maire se retire. En l’absence du 1er Adjoint au Maire, Madame Vandamme Michèle, 2ème Adjoint au Maire, prend la présidence. Le Compte Administratif s’établit comme suit : En section de fonctionnement : Recettes : Excédent de 2013 (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 14 avril 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Cinq points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Budget Primitif 2015 Le budget s’équilibre en dépenses et en recettes aussi bien en fonctionnement qu’en investissement. La balance générale s’établit comme suit : Fonctionnement Dépenses : 4.094.333,92 € Recettes : Excédent 2014 : 859.835,92 € Recettes de l’exercice : 3.234.498,00 € Total recettes : 4.094.333,92 € (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 17 mars 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Dix points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Concession d’aménagement secteur « Le Bois à Baudets » Avenant n° 1. Monsieur PINCEEL, Adjoint au directeur de territoire pour les arrondissements de Lens-Béthune, est venu exposer les raisons de l’avenant n° 1 au contrat de concession d’aménagement du secteur du « Bois à Baudets » qui a été décidé par le Conseil Municipal le 6 (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 20 janvier 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Un point était inscrit à l’ordre du jour. Point n° 1 : Extension et aménagement de la Mairie Budget prévisionnel de financement. Par délibération du 16 septembre 2014, le Conseil Municipal a décidé d’engager des travaux d’extension et d’aménagement de la Mairie. Le coût des travaux, honoraires d’architecte compris, est estimé à 422.290,00 € H.T. soit 506.748,00 € T.T.C. Plusieurs (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 Décembre 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 16 décembre 2014 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Trois points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Vente de terrains rue du 1er Mai. La commune est propriétaire de 2 parcelles cadastrées AH n° 238 et 375 d’une superficie de 856 m² et situées rue du 1er mai, derrière le Jardin de Curé. Ces 2 parcelles sont enclavées et la commune n’en a pas l’utilité. Il est décidé de vendre à M. et Mme LECIGNE ces parcelles qui (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Novembre 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 25 novembre 2014 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Quatorze points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Aide à l’insertion et à la formation. Le Conseil Municipal, considérant que le taux de chômage (18,5 %) sur la commune est élevé, décide d’apporter une aide financière aux demandeurs d’emplois, porteurs d’un projet ; pour favoriser le retour à l’emploi ou à la formation professionnelle. Il décide de budgétiser une (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 16 septembre 2014 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Neuf points étaient inscrits à l’ordre du jour. Point n° 1 : Aménagement de la Mairie – Etudes de maîtrise d’œuvre. Le Conseil Municipal, Considérant que les locaux de la mairie ne sont plus adaptés à un accueil satisfaisant du public et notamment accessibles aux personnes à mobilité réduite, Considérant que le service d’action sociale manque de confidentialité, Que les (...) Lire la suite »

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