Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 novembre 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni à huis clos le jeudi 19 novembre 2020 à 19 heures sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 18 points ont été examinés. 1) Rapport d’Activités 2019 du SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le Conseil Municipal approuve le Rapport d’Activités du SIVOM de la Communauté du Bruaysis pour l’année 2019. 2) Compétence eau potable - Rapports annuels 2019. Le Conseil municipal approuve les rapports annuels 2019 relatifs à la compétence eau potable et transmis par le (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 24 septembre 2020 à 19 heures sous la présidence de Monsieur Foucault Grégory. 23 points ont été examinés. 1) Lutte contre l’insécurité routière. Désignation d’un élu référent sécurité routière. Le conseil municipal décide de nommer Madame BÉCU Denise « référent sécurité routière » afin d’être l’interlocuteur privilégié de la Préfecture sur la question de la sécurité routière. 2) Désignation d’un Correspondant Défense (CORDEF) Le conseil municipal désigne Monsieur EICKMAYER (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 juin 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 18 juin 2020 à 19 heures sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 10 points ont été examinés. Point n° 1 : Règlement intérieur du Conseil Municipal Le Conseil Municipal adopte le règlement intérieur du Conseil Municipal. Point n° 2 : Décisions Modificatives n° 1 - Budget 2020 Suite à la dissolution du SABALFA (Syndicat Intercommunal du Bassin de la Lawe et de son Affluent le Fossé d’Avesnes), le créancier de la commune pour l’emprunt relatif à la (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 02 juin 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 02 juin 2020 à 19 heures sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard. 1 point a été examiné. Point n° 1 : Constitution de partie civile suite aux faits de vols et de dégradations intervenus dans la nuit du 13 au 14 avril 2020. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à ester en justice pour assurer la défense de la Commune d’Haillicourt dans le cadre de la constitution de partie civile suite aux poursuites engagées à l’encontre de Messieurs DELANCHY (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 16 décembre 2019 à 19 heures sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 17 points ont été examinés. Point n° 1 : Modification statutaire du SABALFA portant sur le retrait des compétences eaux pluviales, réseaux câblés et défense incendie. Le Conseil municipal approuve les nouveaux statuts du SABALFA, le transfert de la compétence défense incendie, le transfert des biens propriétés du SABALFA et le retrait de la compétence eaux pluviales reprise depuis (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 26 septembre 2019 à 19 heures sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 8 points ont été examinés. Point n° 1 : Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2019. Le Conseil Municipal décide de valider la proposition de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane sur le mode de répartition dérogatoire libre du FPIC pour 2019 tel qu’il a été adopté à la majorité des 2/3 du conseil communautaire. (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 juin 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 12 juin 2019 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 7 points ont été examinés. Point N° 1 : Création des emplois et recrutement de personnes en Parcours Emploi Compétences (PEC) Année 2019 Le Conseil municipal décide de créer les postes suivants, à compter du 1er janvier 2019 : 6 postes en PEC maximum pour les fonctions d’agents d’entretien, 5 postes en PEC maximum pour les fonctions d’ouvriers d’entretien des voiries, 8 postes (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 28 mars 2019 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 9 points ont été examinés. Point N° 1 : Approbation Compte de gestion 2018. Le Conseil municipal approuve le compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2018. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. Point n° 2 : Compte Administratif 2018 – Affectation du Résultat. Le Conseil (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 février 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 28 février 2019 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 18 points ont été examinés. Point N° 1 : Rapport sur les Orientations Budgétaires. Le Conseil municipal adopte le rapport sur les orientations budgétaires. Point n° 2 : Convention de désignation d’un maître d’ouvrage unique entre le Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle (SMT) et la Ville d’Haillicourt dans le cadre de la mise en œuvre du projet de BHNS sur le territoire de la (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 18 décembre 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Gérard Foucault, Maire. 17 points ont été examinés. 1) Décision sur le maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions. Le Conseil municipal décide de ne pas maintenir Monsieur Optat DELESTREZ dans ses fonctions d’adjoint. 2) Détermination du nombre de postes d’adjoints. Le Conseil municipal décide de supprimer un poste d’adjoint laissé vacant et fixe le nombre de poste d’adjoints à 7. Il détermine (...) Lire la suite »

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