Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 28 mars 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 10 points ont été examinés. 1) Approbation Compte de Gestion 2017. Le Conseil Municipal approuve le Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l’exercice 2017. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. 2) Compte Administratif 2017. Affectation du Résultat. Le Conseil municipal (...) Lire la suite »

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 février 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 20 février 2018 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 18 points ont été examinés. 1) Débat d’Orientations Budgétaires - Budget 2018. Dans les communes de 3500 habitants et plus, le maire présente au conseil municipal, dans un délai de deux mois précédant l’examen du budget, un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette. Le conseil municipal (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 28 novembre 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 8 points ont été examinés. Point n° 1 : Ouverture de commerces le dimanche - Année 2018. Chaque année, le Maire fixe la liste des dimanches pendant lesquels les commerces de détail peuvent faire travailler leurs salariés le dimanche, dans la limite de 12 dimanches maximum par an. Le conseil municipal émet un avis favorable à l’ouverture des dimanches 2 septembre 2018, 16 décembre (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 11 octobre 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 15 points ont été examinés. Point n° 1 : Création d’emplois d’agents recenseurs. Le Conseil municipal décide la création de 11 emplois d’agents recenseurs pour la période allant du 18 janvier 2018 au 17 février 2018 et de fixer la rémunération des agents recenseurs à 1,00 € par feuille de logement remplie, 1,40 € par bulletin individuel rempli et 20 € pour chaque séance de formation. (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 juin 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 6 points ont été examinés. Point n° 1 : Bois à Baudets – Approbation du Compte Rendu d’Activité au Concédant (CRAC) 2016 de Territoires Soixante-Deux. Le conseil municipal approuve le Compte Rendu d’Activité au Concédant 2016, établi par Territoires Soixante-Deux, qui précise l’avancement physique, financier, administratif et juridique de l’aménagement de la zone du Bois à Baudets au 31 (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 4 avril 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 12 points ont été examinés. Point n° 1 : Approbation du compte de gestion. Le conseil municipal approuve le Compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2016. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. Point n° 2 : Compte administratif 2016 – Affectation du Résultat. Le conseil (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 mars 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 14 mars 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 16 points ont été examinés. Point n° 1 : Débat d’Orientations Budgétaires - Budget 2017. Le conseil municipal approuve le Débat d’Orientations Budgétaires en vue du budget 2017. Point n° 2 : Approbation du Protocole établissant le dispositif de participation citoyenne. Le conseil municipal approuve le protocole établissant le dispositif de participation citoyenne (communément appelé (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 20 décembre 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 15 points ont été examinés. Point n° 1 : Cambriolage de la Mairie durant le week-end du 8 au 9 octobre 2016. Décharge de responsabilité des régisseurs. Suite au cambriolage de la Mairie, les 8 et 9 octobre 2016, les régisseurs ont constaté des déficits dans leurs régies de recettes pour un montant total de 908,32 €. Considérant que le Directeur Départemental des Finances Publiques a (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Octobre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 25 octobre 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 8 points ont été examinés. Point n° 1 : Démission de Madame DELESTREZ Séverine – Installation de Monsieur LEMOINE Théophile. Madame DELESTREZ Séverine a démissionné de ses fonctions de Conseillère Municipale le 21 septembre 2016. Par conséquent, Monsieur le Maire déclare installer Monsieur LEMOINE Théophile en tant que Conseiller Municipal. Point n° 2 : Remplacement de Madame (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 21 septembre 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 16 points ont été examinés. Point n° 1 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs. Le conseil municipal décide d’approuver la modification statutaire des compétences de la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs conformément à la loi NOTRe n° 2015-991 du 7 août 2015 qui vient, en effet, modifier la (...) Lire la suite »

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