Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 juin 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 6 points ont été examinés. Point n° 1 : Bois à Baudets – Approbation du Compte Rendu d’Activité au Concédant (CRAC) 2016 de Territoires Soixante-Deux. Le conseil municipal approuve le Compte Rendu d’Activité au Concédant 2016, établi par Territoires Soixante-Deux, qui précise l’avancement physique, financier, administratif et juridique de l’aménagement de la zone du Bois à Baudets au 31 (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 4 avril 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 12 points ont été examinés. Point n° 1 : Approbation du compte de gestion. Le conseil municipal approuve le Compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2016. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. Point n° 2 : Compte administratif 2016 – Affectation du Résultat. Le conseil (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 mars 2017

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 14 mars 2017 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 16 points ont été examinés. Point n° 1 : Débat d’Orientations Budgétaires - Budget 2017. Le conseil municipal approuve le Débat d’Orientations Budgétaires en vue du budget 2017. Point n° 2 : Approbation du Protocole établissant le dispositif de participation citoyenne. Le conseil municipal approuve le protocole établissant le dispositif de participation citoyenne (communément appelé (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 20 décembre 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 15 points ont été examinés. Point n° 1 : Cambriolage de la Mairie durant le week-end du 8 au 9 octobre 2016. Décharge de responsabilité des régisseurs. Suite au cambriolage de la Mairie, les 8 et 9 octobre 2016, les régisseurs ont constaté des déficits dans leurs régies de recettes pour un montant total de 908,32 €. Considérant que le Directeur Départemental des Finances Publiques a (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 Octobre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 25 octobre 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 8 points ont été examinés. Point n° 1 : Démission de Madame DELESTREZ Séverine – Installation de Monsieur LEMOINE Théophile. Madame DELESTREZ Séverine a démissionné de ses fonctions de Conseillère Municipale le 21 septembre 2016. Par conséquent, Monsieur le Maire déclare installer Monsieur LEMOINE Théophile en tant que Conseiller Municipal. Point n° 2 : Remplacement de Madame (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 21 septembre 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 16 points ont été examinés. Point n° 1 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs. Le conseil municipal décide d’approuver la modification statutaire des compétences de la Communauté d’Agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs conformément à la loi NOTRe n° 2015-991 du 7 août 2015 qui vient, en effet, modifier la (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 10 juin 2016 à 18 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 12 points ont été examinés. Point n° 1 : Convention relative à la rétrocession et au classement dans le domaine public des ouvrages d’assainissement du futur lotissement « Bois à Baudets ». Considérant que la commune d’Haillicourt envisage le classement de la voirie et autres équipements communs du futur lotissement dans le domaine public communal et qu’ARTOIS COMM. exerce la (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 04 avril 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 14 points ont été examinés. Point n° 1 : Approbation du Compte de Gestion 2015. Le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Le conseil municipal approuve le compte de gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2015. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 16 février 2016 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. 11 points ont été examinés. Point n° 1 : Débat d’Orientations Budgétaires. Point n° 2 : Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantiers provisoires. Le conseil municipal décide d’instaurer la redevance pour l’occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz et (...) Lire la suite »

Compte rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 08 décembre 2015 à 19 H 00 sous la présidence de Monsieur Foucault Gérard, Maire. Six points ont été examinés. Point n° 1 : Institution de la redevance pour occupation du domaine public des communes par les ouvrages de transport et de distribution de gaz. Le décret du 25 avril 2007 prévoit la revalorisation de la redevance d’occupation des domaines publics communaux par les réseaux de transport, de distribution et par les canalisations particulières de gaz. Ce (...) Lire la suite »

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